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Ordonnance ministérielle portant révision de l’ordonnance ministérielle n°620/441 du 20/3/2014 portant fixation des conditions de passage de classe ou de redoublement à l’enseignement fondamental
Date de l'arret
05/2016
Numéro du BOB
BOB No5/2016
Statut de l'Acte
En vigueur
Langue
Français
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